Le cours propose une présentation accessible du droit local des cultes en Alsace-Moselle selon quatre axes principaux : l’organisation des cultes reconnus, les associations de droit local à but cultuel, l’enseignement religieux dans les établissements publics et le droit local des congrégations religieuses.
 

L’étudiant sera apte à mieux comprendre les débats actuels autour du droit local des cultes en Alsace-Moselle, à en mesurer les enjeux et à formuler le cas échéant des propositions dans les divers domaines envisagés.